Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHARLES FERRARIS
Monsieur Alexandre FERRARIS

Numéro de dépôt :
4591143
Date de dépôt :
16/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/10/2029
CHARLES FERRARIS de Alexandre FERRARIS

Présentation de la marque CHARLES FERRARIS

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2019 par monsieur Alexandre FERRARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHARLES FERRARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-45 du 8 novembre 2019.

Le déposant est monsieur Alexandre FERRARIS domicilié(e) 16 rue de plaisance - 94130 - Nogent-sur-Marne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATLANTIP, Monsieur Axel Doucerain domicilié(e) 4 rue Edith Piaf - 44800 - Saint-Herblain - France.

La marque CHARLES FERRARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4591143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES FERRARIS arrivera à expiration en date du 16 octobre 2029.

Alexandre FERRARIS a également déposé les autres marques suivantes : FERRARIS , C.FERRARIS


Monsieur Alexandre FERRARIS - 16 rue de plaisance - 94130 - Nogent-sur-Marne - France


ATLANTIP, Monsieur Axel Doucerain - 4 rue Edith Piaf - 44800 - Saint-Herblain - France


Publication - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Enregistrement avec modification - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-19

Inscription le 14 avril 2020 - Retrait partiel n°785186 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-04-14

Matériaux de construction non métalliques ; matériaux de construction en verre ; éléments de construction en verre ; verre isolant ; verre feuilleté ; vitraux ; vitres [verre de construction] ; verre alabastrique ; verre trempé pour la construction ; verre armé pour la construction ; plaques de verre ; panneaux de verre ; cabines de bain en verre ; glace [vitres] pour la construction ; verre d’albâtre ; constructions transportables non métalliques ; verre de sécurité pour la construction ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; portes vitrées ; châssis non métalliques pour portes vitrées ; fenêtres non métalliques ; l’ensemble des produits étant exclusivement dans le domaine de la miroiterie et de la vitrerie ;

Glaces (miroirs) ; cadres [encadrements] ; plaques de verre pour miroirs, plateaux de tables, portemanteaux (meubles) ; verre argenté (miroiterie) ; miroirs ; fixation non métalliques pour vitres de fenêtres ; verre argenté (miroiterie) ; meubles ; meubles en verre ; vitrines en verre ; boutons [poignées] en verre ; portes et portes de meubles en verre ; verre pour l’encadrement d’art ; panneaux d’affichage publicitaire en verre [non lumineux] ;

Construction ; Services d'installation d'échafaudages de construction et de plates-formes de travail et de construction ; installation de toitures, d'éléments de construction préfabriqués, de structures de construction en verre, de vitrages, de portes et fenêtres, de parebrises, d'accessoires pour voitures, de plafonds et planchers, de matériaux isolants, d'isolation thermique pour les bâtiments et de cuisines ; vitrerie, installation, entretien et réparation de vitres, fenêtres et store, services d'installation, de réparation, d'entretien de bâtiments ; services de nettoyage de vitres ; services de construction d'ouvrages publics et privés ;

Traitement de matériaux ; coloration du verre ; coloration des vitres par traitement de surface ; gravure ; services d'impression ; polissage [abrasion] ; soufflage [verrerie] ; services de découpe de plaques de verre ; services de sablage au jet ; biseautage du verre ; resurfaçage de verre ; laminage de plaques de verre ; services de trempage du verre ; location de machines destinées à la verrerie ; mise à disposition d'informations en matière de traitement de matériaux ; l’ensemble des services étant exclusivement dans le domaine de la miroiterie et de la vitrerie ;

Services de conduite de projets techniques, bureaux d'étude et établissement de plans dans le domaine de la construction et de la décoration intérieure et extérieure ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conception et planification de travaux de construction ; conception de verre et de produits en verre ; contrôle de qualité des récipients en verre ; services de conception en matière de graphismes pour surfaces vitrées [devantures] ; dessin industriel ; services de conception d'art graphique ; essai de matériaux ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; ingénierie.