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Marques déposées par Alexandre DUVAL-STALLA
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Les procès culturels
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les procès culturels
Alexandre DUVAL-STALLA

Numéro de dépôt :
3611997
Date de dépôt :
18/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2018
Les procès culturels de Alexandre DUVAL-STALLA

Présentation de la marque Les procès culturels

Déposée le 18 novembre 2008 par Alexandre DUVAL-STALLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les procès culturels »

Le déposant est Alexandre DUVAL-STALLA domicilié(e) 63 rue de Rennes,75006 PARIS - 75006 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alexandre DUVAL-STALLA domicilié(e) 63 rue de Rennes,75006 PARIS - 75006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les procès culturels est expirée depuis le 18 novembre 2018.

Alexandre DUVAL-STALLA a également déposé les autres marques suivantes : Les procès culturistes , La société des culturistes


Alexandre DUVAL-STALLA - 63 rue de Rennes,75006 PARIS - 75006 - France


Alexandre DUVAL-STALLA - 63 rue de Rennes,75006 PARIS - 75006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Communications radiophoniques ou téléphoniques ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.