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Marques déposées par ALEXANDRE DUBOS
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C.N.E. CENTRE NATIONAL DE L'EXPERTISE EXPERTS IMMOBILIERS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

C.N.E. CENTRE NATIONAL DE L'EXPERTISE EXPERTS IMMOBILIERS
ALEXANDRE DUBOS
CENTRE NATIONAL DE L EXPERTISE, SARL

Numéro de dépôt :
3784855
Date de dépôt :
22/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
C.N.E. CENTRE NATIONAL DE L\'EXPERTISE EXPERTS IMMOBILIERS de ALEXANDRE DUBOS

Présentation de la marque C.N.E. CENTRE NATIONAL DE L'EXPERTISE EXPERTS IMMOBILIERS

Déposée le 22 novembre 2010 par ALEXANDRE DUBOS et la Société à Responsabilité Limité (SARL) CENTRE NATIONAL DE L EXPERTISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C.N.E. CENTRE NATIONAL DE L'EXPERTISE EXPERTS IMMOBILIERS »

Les déposants sont ALEXANDRE DUBOS domicilié(e) VILLA 7 1 CHEMIN DE LA BATTERIE RUSSE - 06200 - NICE - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) CENTRE NATIONAL DE L EXPERTISE domicilié(e) 35 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE NATIONAL DE L EXPERTISE domicilié(e) 35 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 01 36 41 45

ALEXANDRE DUBOS a également déposé les autres marques suivantes : CSEIF , L'EXPERTIM LOGICIEL D'EXPERTISE IMMOBILIERE , RESEAU NATIONAL L EXPERT EXPERTISES DE L IMMOBILIER , C.N.E. CENTRE NATIONAL DE L EXPERTISE . EXPERTS IMMOBILIERS .


ALEXANDRE DUBOS - VILLA 7 1 CHEMIN DE LA BATTERIE RUSSE - 06200 - NICE - France

CENTRE NATIONAL DE L EXPERTISE, SARL - 35 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES - 75008 - PARIS - France - SIREN 5


CENTRE NATIONAL DE L EXPERTISE - 35 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Inscription le 10 avril 2012 - Rejet total n°573409 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-10

Toutes prestations de services et de conseils en matière mobilière et immobilière, et principalement l'expertise et l'évaluation de biens, le développement et l'exploitation d'un réseau d'entreprises indépendantes relevant des mêmes secteurs par les moyens de licence, franchises, concessions ou autres contrats de distribution ; L'animation du réseau. L'édition de sites Web relatifs à ces secteurs ; La formation professionnelle dans ces secteurs.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.