Déposée le 7 septembre 1999 par ALEXANDRE DESPALLIERES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « LES HORS LA LOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-42 du 15 octobre 1999.
Le déposant est ALEXANDRE DESPALLIERES, domicilié(e) 18, RUE DES PEUPLIERS, 92270 BOIS-COLOMBES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALEXANDRE DESPALLIERES - France.
La marque LES HORS LA LOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99810971.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HORS LA LOI est expirée depuis le 7 septembre 2009.
ALEXANDRE DESPALLIERES a également déposé les autres marques suivantes : TICKET ART
ALEXANDRE DESPALLIERES - 18, RUE DES PEUPLIERS, 92270 BOIS-COLOMBES - France
ALEXANDRE DESPALLIERES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-07
Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42
Emissions télévisées. Emissions radiophoniques. Diffusion de programmes de télévision. Diffusion de programmes radiophoniques. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Télévision par câble. Transmission par satellite. Communications par terminaux d'ordinateur : transmission d'information par voie télématique et réseaux Internet. Divertissement télévisé. Divertissement radiophonique. Publication de livres. Organisation de concours en matière de divertissement. Production de spectacles. Production de films. Production télévisuelle. Montage de programmes radiophonique et de télévision. Montage de bandes vidéo. Location de bandes vidéo. Location d'enregistrement sonores. Location de films. Filmage sur bandes vidéo.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LES HORS LA LOI"
