Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Département Informatique
Alexandre Descroix, Agissant pour le compte de la société "Département Informatique" en cours de formation Laurence Descroix, Agissant pour le compte de la société "Département Informatique" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3854870
Date de dépôt :
26/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque Département Informatique
Déposée par voie électronique le 26 août 2011 par Alexandre Descroix et Laurence Descroix
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Département Informatique »
Les déposants sont Alexandre Descroix, Agissant pour le compte de la société "Département Informatique" en cours de formation domicilié(e) 17 rue René Leduc - 31130 - Balma - France et Laurence Descroix, Agissant pour le compte de la société "Département Informatique" en cours de formation domicilié(e) 17 rue René Leduc - 31130 - Balma - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alexandre Descroix domicilié(e) 17 rue René Leduc - 31130 - Balma - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Alexandre Descroix, Agissant pour le compte de la société "Département Informatique" en cours de formation - 17 rue René Leduc - 31130 - Balma - France
Laurence Descroix, Agissant pour le compte de la société "Département Informatique" en cours de formation - 17 rue René Leduc - 31130 - Balma - France
Alexandre Descroix - 17 rue René Leduc - 31130 - Balma - France
Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37
Inscription le 9 janvier 2013 - Rejet total n°592125 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-09
Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Conseils en organisation et direction des affaires ; Gestion de fichiers informatiques ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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