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Marques déposées par monsieur alexandre deby
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LA COCARDE GOURMANDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COCARDE GOURMANDE
M. alexandre deby

Numéro de dépôt :
4118774
Date de dépôt :
17/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/09/2024
LA COCARDE GOURMANDE de alexandre deby

Présentation de la marque LA COCARDE GOURMANDE

Déposée par voie électronique le 17 septembre 2014 par monsieur alexandre deby auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA COCARDE GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.

Le déposant est monsieur alexandre deby domicilié(e) 112 rue du Bac - 75007 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. alexandre deby domicilié(e) 112 rue du Bac - 75007 - Paris - France.

La marque LA COCARDE GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4118774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 21 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COCARDE GOURMANDE est expirée depuis le 17 septembre 2024.


M. alexandre deby - 112 rue du Bac - 75007 - Paris - France


M. alexandre deby - 112 rue du Bac - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Enregistrement sans modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; livres ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Vaisselle ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; crèches d'enfants.