Déposée par voie électronique le 17 septembre 2014 par monsieur alexandre deby
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA COCARDE GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-41 du 10 octobre 2014.
Le déposant est monsieur alexandre deby domicilié(e) 112 rue du Bac - 75007 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. alexandre deby domicilié(e) 112 rue du Bac - 75007 - Paris - France.
La marque LA COCARDE GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4118774.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COCARDE GOURMANDE est expirée depuis le 17 septembre 2024.
M. alexandre deby - 112 rue du Bac - 75007 - Paris - France
M. alexandre deby - 112 rue du Bac - 75007 - Paris - France
Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41
Enregistrement sans modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; livres ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Vaisselle ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; crèches d'enfants.
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