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Marques déposées par monsieur Alexandre DEBROAS
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THE BREW FACTORY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

THE BREW FACTORY
Monsieur Alexandre DEBROAS

Numéro de dépôt :
4409936
Date de dépôt :
04/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2027
THE BREW FACTORY de Alexandre DEBROAS

Présentation de la marque THE BREW FACTORY

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2017 par monsieur Alexandre DEBROAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « THE BREW FACTORY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-52 du 29 décembre 2017.

Le déposant est monsieur Alexandre DEBROAS domicilié(e) 26 Rue du maréchal Joffre - 76130 - Mont Saint Aignan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alexandre DEBROAS domicilié(e) 26 rue du maréchal joffre - 76130 - Mont Saint Aignan - France.

La marque THE BREW FACTORY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4409936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE BREW FACTORY arrivera à expiration en date du 4 décembre 2027.

Alexandre DEBROAS a également déposé les autres marques suivantes : THE BREW SOCIETY


Monsieur Alexandre DEBROAS - 26 Rue du maréchal Joffre - 76130 - Mont Saint Aignan - France


Monsieur Alexandre DEBROAS - 26 rue du maréchal joffre - 76130 - Mont Saint Aignan - France


Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Inscription le 28 août 2018 - Retrait partiel n°731913 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-28

Enregistrement avec modification - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52

Inscription le 11 décembre 2020 - Rejet partiel n°805170 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-11

Verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; bouteilles ; verres (récipients) ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.