DOMAINE D'UZA
Présentation de la marque DOMAINE D'UZA
Déposée par voie électronique le 8 février 2013 par monsieur Alexandre DE LUR SALUCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE D'UZA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE D'UZA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3981435.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE D'UZA est expirée depuis le 8 février 2023.
Alexandre DE LUR SALUCES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25
Inscription le 25 mai 2020 - Transmission totale de propriété n°787480 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-05-25