Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE D'UZA
M. Alexandre DE LUR SALUCES

Numéro de dépôt :
3981435
Date de dépôt :
08/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/02/2023
DOMAINE D\'UZA de Alexandre DE LUR SALUCES

Présentation de la marque DOMAINE D'UZA

Déposée par voie électronique le 8 février 2013 par monsieur Alexandre DE LUR SALUCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE D'UZA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est monsieur Alexandre DE LUR SALUCES domicilié(e) Château de Fargues - 33210 - FARGUES DE LANGON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque DOMAINE D'UZA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3981435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE D'UZA est expirée depuis le 8 février 2023.

Alexandre DE LUR SALUCES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU D'UZA , CHALETS D'UZA , GÎTES D'UZA


M. Alexandre DE LUR SALUCES - Château de Fargues - 33210 - FARGUES DE LANGON - France


REGIMBEAU - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Inscription le 25 mai 2020 - Transmission totale de propriété n°787480 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-05-25

Graines et produits agricoles, horticoles et forestiers, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ;

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; location et réservation de logements temporaires ; services de motels ; mise à disposition de terrains de camping ; services de camps de vacances (hébergement) ; location de maisons de vacances ; restauration (repas) ; cafés-restaurants ; restaurants libre-service ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services de pépiniéristes ; jardinage.