Marque expirée - Marque en non vigueur

COERIS (Contrôle Ex-Ante des Risques)
Alexandre de Beaupuy
Jacqueline de Closmadeuc
Philippe Pruneau
Jacqueline Frachon

Numéro de dépôt :
3417071
Date de dépôt :
17/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2016
COERIS (Contrôle Ex-Ante des Risques) de Alexandre de Beaupuy

Présentation de la marque COERIS (Contrôle Ex-Ante des Risques)

Déposée le 17 mars 2006 par Alexandre de Beaupuy, Jacqueline de Closmadeuc, Philippe Pruneau, Jacqueline Frachon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COERIS (Contrôle Ex-Ante des Risques) »

Les déposants sont Alexandre de Beaupuy domicilié(e) 32 rue de Lubeck,75116 PARIS - 75116 - France, Jacqueline de Closmadeuc domicilié(e) 27 rue du marquis de coriolis,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France, Philippe Pruneau domicilié(e) 49 rue La Fontaine,75016 PARIS - 75016 - France, Jacqueline Frachon domicilié(e) 37 rue Collange,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alexandre de Beaupuy domicilié(e) 32 rue de Lubeck,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COERIS (Contrôle Ex-Ante des Risques) est expirée depuis le 17 mars 2016.


Alexandre de Beaupuy - 32 rue de Lubeck,75116 PARIS - 75116 - France

Jacqueline de Closmadeuc - 27 rue du marquis de coriolis,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France

Philippe Pruneau - 49 rue La Fontaine,75016 PARIS - 75016 - France

Jacqueline Frachon - 37 rue Collange,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France


Alexandre de Beaupuy - 32 rue de Lubeck,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-33

Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; etudes de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; authentification d'oeuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.