Déposée par voie électronique le 16 octobre 2010 par alexandre david et zacharie mandel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « montre noire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-44 du 5 novembre 2010.
Les déposants sont alexandre david domicilié(e) 17 bis bvd victor hugo - 92200 - neuilly - France et zacharie mandel domicilié(e) 16 rue beautreillis - 75004 - paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, alexandre david domicilié(e) 17 bis bvd victor hugo - 92200 - neuilly - France.
La marque montre noire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774824.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
alexandre david - 17 bis bvd victor hugo - 92200 - neuilly - France
zacharie mandel - 16 rue beautreillis - 75004 - paris - France
alexandre david - 17 bis bvd victor hugo - 92200 - neuilly - France
Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44
Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Inscription le 24 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°617198 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-24
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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