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Marques déposées par monsieur ALEXANDRE DANTON
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danton arts kustoms
Marque enregistrée - Marque en vigueur

danton arts kustoms
M. ALEXANDRE DANTON

Numéro de dépôt :
4263798
Date de dépôt :
11/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2026
danton arts kustoms de ALEXANDRE DANTON

Présentation de la marque danton arts kustoms

Déposée par voie électronique le 11 avril 2016 par monsieur ALEXANDRE DANTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « danton arts kustoms » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est monsieur ALEXANDRE DANTON domicilié(e) CHATEAU DE GERLANDE - 07690 - VANOSC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ALEXANDRE DANTON domicilié(e) CHATEAU DE GERLANDE - 07690 - VANOSC - France.

La marque danton arts kustoms a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4263798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque danton arts kustoms arrivera à expiration en date du 11 avril 2026.


M. ALEXANDRE DANTON - CHATEAU DE GERLANDE - 07690 - VANOSC - France


M. ALEXANDRE DANTON - CHATEAU DE GERLANDE - 07690 - VANOSC - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Inscription le 7 octobre 2016 - Concession de licence n°686656 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-07

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; carrosseries ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ;

Vêtements ; chaussures ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; chaussettes ; sous-vêtements.