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Marques déposées par monsieur Alexandre DANET
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Danet Patrimoine
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Danet Patrimoine
M. Alexandre DANET

Numéro de dépôt :
4112971
Date de dépôt :
21/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/08/2024
Danet Patrimoine de Alexandre DANET

Présentation de la marque Danet Patrimoine

Déposée par voie électronique le 21 août 2014 par monsieur Alexandre DANET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Danet Patrimoine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-37 du 12 septembre 2014.

Le déposant est monsieur Alexandre DANET domicilié(e) 134 RUE LECOURBE - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alexandre DANET domicilié(e) 134 RUE LECOURBE - 75015 - PARIS - France.

La marque Danet Patrimoine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4112971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Danet Patrimoine est expirée depuis le 21 août 2024.

Alexandre DANET a également déposé les autres marques suivantes : SQUARE APPARTEMENTS


M. Alexandre DANET - 134 RUE LECOURBE - 75015 - PARIS - France


M. Alexandre DANET - 134 RUE LECOURBE - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Enregistrement sans modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

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