Marque expirée - Marque en non vigueur
sites web
Numéro de dépôt :
3502725
Date de dépôt :
23/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2017
Présentation de la marque sites web
Déposée le 23 mai 2007 par Alexandre Dahan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « sites web »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sites web est expirée depuis le 23 mai 2017.
Alexandre Dahan a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 21 avril 2008 - Rejet partiel n°472840 - Publication au BOPI 2008-04-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-18
Publication - Publication le 6 juil. 2007 au BOPI 2007-27