Marque expirée - Marque en non vigueur
la gamme verte
Numéro de dépôt :
3635634
Date de dépôt :
10/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2019
Présentation de la marque la gamme verte
Déposée le 10 mars 2009 par Alexandre Dahan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « la gamme verte »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la gamme verte est expirée depuis le 10 mars 2019.
Alexandre Dahan a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16
Enregistrement avec modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13
Inscription le 13 avril 2010 - Rejet partiel n°521472 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-13