Marque enregistrée - Marque en vigueur

D'ARPA
Monsieur Alexandre D'ARPA

Numéro de dépôt :
4457216
Date de dépôt :
30/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/05/2028
D\'ARPA de Alexandre D\'ARPA

Présentation de la marque D'ARPA

Déposée par voie électronique le 30 mai 2018 par monsieur Alexandre D'ARPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D'ARPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-25 du 22 juin 2018.

Le déposant est monsieur Alexandre D'ARPA domicilié(e) 2 Rue Favier - 94360 - Bry-sur-Marne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alexandre D'ARPA domicilié(e) 2 Rue Favier - 94360 - Bry-sur-Marne - France.

La marque D'ARPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4457216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D'ARPA arrivera à expiration en date du 30 mai 2028.


Monsieur Alexandre D'ARPA - 2 Rue Favier - 94360 - Bry-sur-Marne - France


Monsieur Alexandre D'ARPA - 2 Rue Favier - 94360 - Bry-sur-Marne - France


Publication - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ;

Sauces (condiments) ; épices ; gâteaux ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; aliments pour les animaux ; plantes ; plants ;

Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret.