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Marques déposées par monsieur ALEXANDRE COLLARDEAU
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TUTELIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TUTELIS
M. ALEXANDRE COLLARDEAU
Mme. THERESE SEGUIN

Numéro de dépôt :
4089880
Date de dépôt :
12/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/05/2024
TUTELIS de ALEXANDRE COLLARDEAU

Présentation de la marque TUTELIS

Déposée par voie électronique le 12 mai 2014 par monsieur ALEXANDRE COLLARDEAU et madame THERESE SEGUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TUTELIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Les déposants sont monsieur ALEXANDRE COLLARDEAU domicilié(e) 7 SQUARE RONSARD - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et madame THERESE SEGUIN domicilié(e) 1 SQUARE DES FEUILLANTS - 78150 - LE CHESNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ALEXANDRE COLLARDEAU domicilié(e) 7 SQUARE RONSARD - 92500 - RUEIL MALMAISON - France.

La marque TUTELIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4089880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUTELIS est expirée depuis le 12 mai 2024.


M. ALEXANDRE COLLARDEAU - 7 SQUARE RONSARD - 92500 - RUEIL MALMAISON - France

Mme. THERESE SEGUIN - 1 SQUARE DES FEUILLANTS - 78150 - LE CHESNAY - France


M. ALEXANDRE COLLARDEAU - 7 SQUARE RONSARD - 92500 - RUEIL MALMAISON - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services juridiques ; médiation ; recherches judiciaires.