Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Clochettes du Poitou
M. Alexandre Clochard

Numéro de dépôt :
4363738
Date de dépôt :
24/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/05/2027
Les Clochettes du Poitou de Alexandre Clochard

Présentation de la marque Les Clochettes du Poitou

Déposée par voie électronique le 24 mai 2017 par monsieur Alexandre Clochard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Clochettes du Poitou » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-24 du 16 juin 2017.

Le déposant est monsieur Alexandre Clochard domicilié(e) Lieu dit La Maison Neuve - 86600 - Sanxay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alexandre Clochard domicilié(e) Lieu dit La Maison Neuve - 86600 - Sanxay - France.

La marque Les Clochettes du Poitou a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4363738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Clochettes du Poitou arrivera à expiration en date du 24 mai 2027.


M. Alexandre Clochard - Lieu dit La Maison Neuve - 86600 - Sanxay - France


M. Alexandre Clochard - Lieu dit La Maison Neuve - 86600 - Sanxay - France


Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Enregistrement sans modification - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Confiserie.