Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ACCIUM TECHNOLOGIES
Alexandre Chureau, Agissant pour le compte de la société "accium" en cours de formation Alexandre Collet Jean-Christophe Crebier, Agissant pour le compte de la société "accium" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3764604
Date de dépôt :
07/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque ACCIUM TECHNOLOGIES
Déposée par voie électronique le 7 septembre 2010 par Alexandre Chureau, Alexandre Collet, Jean-Christophe Crebier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ACCIUM TECHNOLOGIES »
Les déposants sont Alexandre Chureau, Agissant pour le compte de la société "accium" en cours de formation domicilié(e) 2 Place Vaucanson - 38000 - Grenoble - France, Alexandre Collet domicilié(e) 1 Place Notre Dame - 38000 - Grenoble - France, Jean-Christophe Crebier, Agissant pour le compte de la société "accium" en cours de formation domicilié(e) 615 Chemin des sources - 38690 - BEVENAIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alexandre Collet domicilié(e) 1 Place Notre Dame - 38000 - Grenoble - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Alexandre Chureau, Agissant pour le compte de la société "accium" en cours de formation - 2 Place Vaucanson - 38000 - Grenoble - France
Alexandre Collet - 1 Place Notre Dame - 38000 - Grenoble - France
Jean-Christophe Crebier, Agissant pour le compte de la société "accium" en cours de formation - 615 Chemin des sources - 38690 - BEVENAIS - France
Alexandre Collet - 1 Place Notre Dame - 38000 - Grenoble - France
Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39
Inscription le 14 septembre 2011 - Rejet total n°557847 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-14
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; batteries électriques ;
Installation, entretien et réparation de machines ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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