Marque enregistrée - Marque en vigueur

CavedeFrance
Alexandre Chevallier

Numéro de dépôt :
4376160
Date de dépôt :
13/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/07/2027
CavedeFrance de Alexandre Chevallier

Présentation de la marque CavedeFrance

Déposée par voie électronique le 13 juillet 2017 par Alexandre Chevallier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CavedeFrance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-31 du 4 août 2017.

Le déposant est Alexandre Chevallier domicilié(e) 8 rue Renarderie - 41100 - Vendôme - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alexandre Chevallier domicilié(e) 8 rue Renarderie - 41100 - Vendôme - France.

La marque CavedeFrance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4376160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CavedeFrance arrivera à expiration en date du 13 juillet 2027.


Alexandre Chevallier - 8 rue Renarderie - 41100 - Vendôme - France


Alexandre Chevallier - 8 rue Renarderie - 41100 - Vendôme - France


Publication - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Enregistrement avec modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.