Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Beaujolais des pierres dorées
EURL Alexandre Chavanne, EURL

Numéro de dépôt :
3837368
Date de dépôt :
06/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Beaujolais des pierres dorées de Alexandre Chavanne

Présentation de la marque Beaujolais des pierres dorées

Déposée le 6 juin 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Alexandre Chavanne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Beaujolais des pierres dorées »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Alexandre Chavanne domicilié(e) 26 Rue de la Barre - 69400 - LIMAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 241 227 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL Alexandre Chavanne domicilié(e) 26 Rue de la Barre - 69400 - LIMAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

Alexandre Chavanne a également déposé les autres marques suivantes : ALEX ANDRIN


EURL Alexandre Chavanne, EURL - 26 Rue de la Barre - 69400 - LIMAS - France - SIREN 403241227


EURL Alexandre Chavanne - 26 Rue de la Barre - 69400 - LIMAS - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Inscription le 10 août 2016 - Rejet total n°677461 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-10

Vins ;

Hébergement temporaire ; services de traiteurs.