Marque expirée - Marque en non vigueur

MONSIEUR CHAT
Alexandre CHARTIER, Agissant pour le compte de la société “ MONSIEUR CHAT ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3604280
Date de dépôt :
13/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2018
MONSIEUR CHAT de Alexandre CHARTIER

Présentation de la marque MONSIEUR CHAT

Déposée le 13 octobre 2008 par Alexandre CHARTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONSIEUR CHAT »

Le déposant est Alexandre CHARTIER, Agissant pour le compte de la société “ MONSIEUR CHAT ” en cours de formation domicilié(e) 10 rue Mayet - 75006 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alexandre CHARTIER domicilié(e) 10 rue Mayet - 75006 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONSIEUR CHAT est expirée depuis le 13 octobre 2018.


Alexandre CHARTIER, Agissant pour le compte de la société “ MONSIEUR CHAT ” en cours de formation - 10 rue Mayet - 75006 - PARIS - France


Alexandre CHARTIER - 10 rue Mayet - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Inscription le 17 août 2009 - Rejet partiel n°504139 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Couches en matières textiles.