Marque enregistrée - Marque en vigueur

Jeux de cartes L'IMPERIALE
Monsieur Alexandre CHARLEUX

Numéro de dépôt :
4515218
Date de dépôt :
14/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/01/2029
Jeux de cartes L\'IMPERIALE de Alexandre CHARLEUX

Présentation de la marque Jeux de cartes L'IMPERIALE

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2019 par monsieur Alexandre CHARLEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Jeux de cartes L'IMPERIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-06 du 8 février 2019.

Le déposant est monsieur Alexandre CHARLEUX domicilié(e) 13 rue Mercière - 69002 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURABUIS, Monsieur PASCAL BRANTUS domicilié(e) 1 Rue René Dalloz - 39260 - MOIRANS EN MONTAGNE - France.

La marque Jeux de cartes L'IMPERIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4515218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jeux de cartes L'IMPERIALE arrivera à expiration en date du 14 janvier 2029.


Monsieur Alexandre CHARLEUX - 13 rue Mercière - 69002 - LYON - France


JURABUIS, Monsieur PASCAL BRANTUS - 1 Rue René Dalloz - 39260 - MOIRANS EN MONTAGNE - France


Publication - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Jeux de cartes.