Marque enregistrée - Marque en vigueur

Carré Patrimonial
M. Alexandre BUGEIA, Agissant pour le compte de la société "Carré Patrimonial" en cours de formation
M. Dimitri BRUYNEEL, Agissant pour le compte de la société "Carré Patrimonial" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4252625
Date de dépôt :
27/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2026
Carré Patrimonial de Alexandre BUGEIA

Présentation de la marque Carré Patrimonial

Déposée par voie électronique le 27 février 2016 par monsieur Alexandre BUGEIA et monsieur Dimitri BRUYNEEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Carré Patrimonial » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.

Les déposants sont monsieur Alexandre BUGEIA domicilié(e) 22 BOULEVARD GEORGES POMPIDOU - 14000 - CAEN - France et monsieur Dimitri BRUYNEEL domicilié(e) IMMEUBLE C - A42, 12 ALLEES DU PERE JAMET - 14000 - CAEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alexandre BUGEIA domicilié(e) 22 BOULEVARD GEORGES POMPIDOU - 14000 - CAEN - France.

La marque Carré Patrimonial a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4252625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Carré Patrimonial arrivera à expiration en date du 27 février 2026.


M. Alexandre BUGEIA, Agissant pour le compte de la société "Carré Patrimonial" en cours de formation - 22 BOULEVARD GEORGES POMPIDOU - 14000 - CAEN - France

M. Dimitri BRUYNEEL, Agissant pour le compte de la société "Carré Patrimonial" en cours de formation - IMMEUBLE C - A42, 12 ALLEES DU PERE JAMET - 14000 - CAEN - France


M. Alexandre BUGEIA - 22 BOULEVARD GEORGES POMPIDOU - 14000 - CAEN - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.