Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ALEXANDRE BRUNO MAURICE MICHEL
/
LE TROC DES ARTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TROC DES ARTS
ALEXANDRE BRUNO MAURICE MICHEL

Numéro de dépôt :
99794242
Date de dépôt :
19/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2009

Présentation de la marque LE TROC DES ARTS

Déposée le 19 mai 1999 par ALEXANDRE BRUNO MAURICE MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TROC DES ARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.

Le déposant est ALEXANDRE BRUNO MAURICE MICHEL, domicilié(e) DOMAINE DU PLAIN CHENE, ROUTE DE HONFLEUR, 14130 ST GATIEN DES BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALEXANDRE BRUNO - France.

La marque LE TROC DES ARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TROC DES ARTS est expirée depuis le 19 mai 2009.

ALEXANDRE BRUNO MAURICE MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : AGENDA DU NEGOCIANT EN MATERIAUX DE CONSTRUCTION


ALEXANDRE BRUNO MAURICE MICHEL - DOMAINE DU PLAIN CHENE, ROUTE DE HONFLEUR, 14130 ST GATIEN DES BOIS - France


ALEXANDRE BRUNO - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27

Tableaux (peintures) Scultures (bois).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.