Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ROSE & ROSY COFFEE SINCE 2016
M. ALEXANDRE BOUVRAIN
M. STEPHANE BAIYO
Mme. FLORENCE BAIYO
Mme. FREDERIQUE MOREAU

Numéro de dépôt :
4327539
Date de dépôt :
07/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ROSE & ROSY COFFEE SINCE 2016 de ALEXANDRE BOUVRAIN

Présentation de la marque ROSE & ROSY COFFEE SINCE 2016

Déposée par voie électronique le 7 janvier 2017 par monsieur ALEXANDRE BOUVRAIN, monsieur STEPHANE BAIYO, madame FLORENCE BAIYO, madame FREDERIQUE MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROSE & ROSY COFFEE SINCE 2016 »

Les déposants sont monsieur ALEXANDRE BOUVRAIN domicilié(e) 27 PLACE GEORGES POMPIDOU - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France, monsieur STEPHANE BAIYO domicilié(e) 74 Rue de l'abbé sieyès - 83130 - LA GARDE - France, madame FLORENCE BAIYO domicilié(e) 74 Rue de l'abbé Sieyès - 83130 - LA GARDE - France, madame FREDERIQUE MOREAU domicilié(e) 27 PLACE GEORGES POMPIDOU - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ALEXANDRE BOUVRAIN domicilié(e) LE MATISSE, 27 Place Georges Pompidou - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. ALEXANDRE BOUVRAIN - 27 PLACE GEORGES POMPIDOU - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France

M. STEPHANE BAIYO - 74 Rue de l'abbé sieyès - 83130 - LA GARDE - France

Mme. FLORENCE BAIYO - 74 Rue de l'abbé Sieyès - 83130 - LA GARDE - France

Mme. FREDERIQUE MOREAU - 27 PLACE GEORGES POMPIDOU - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


M. ALEXANDRE BOUVRAIN - LE MATISSE, 27 Place Georges Pompidou - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Inscription le 13 décembre 2018 - Rejet total n°741814 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-13

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.