Marque enregistrée - Marque en non vigueur

confusion
M. Alexandre Bournonville

Numéro de dépôt :
4005841
Date de dépôt :
20/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/05/2023
confusion de Alexandre Bournonville

Présentation de la marque confusion

Déposée par voie électronique le 20 mai 2013 par monsieur Alexandre Bournonville auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « confusion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est monsieur Alexandre Bournonville domicilié(e) 12 sente de la Cauchoiserie - 78580 - Maule - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alexandre Bournonville domicilié(e) 12 sente de la Cauchoiserie - 78580 - Maule - France.

La marque confusion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque confusion est expirée depuis le 20 mai 2023.

Alexandre Bournonville a également déposé les autres marques suivantes : ELECTRO GALAXY CLUB , surfer rosa , distrikt , factory , clash


M. Alexandre Bournonville - 12 sente de la Cauchoiserie - 78580 - Maule - France


M. Alexandre Bournonville - 12 sente de la Cauchoiserie - 78580 - Maule - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.