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Marques déposées par ALEXANDRE BOUILLARD
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FEDERATION DES PROFESSIONNELS DU DEBOSSELAGE SANS PEINTURE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FEDERATION DES PROFESSIONNELS DU DEBOSSELAGE SANS PEINTURE
ALEXANDRE BOUILLARD
VICTOR TINO
YANNICK PHILIBERT
FRANCK BADEL

Numéro de dépôt :
3702367
Date de dépôt :
04/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
FEDERATION DES PROFESSIONNELS DU DEBOSSELAGE SANS PEINTURE de ALEXANDRE BOUILLARD

Présentation de la marque FEDERATION DES PROFESSIONNELS DU DEBOSSELAGE SANS PEINTURE

Déposée le 4 janvier 2010 par ALEXANDRE BOUILLARD, VICTOR TINO, YANNICK PHILIBERT, FRANCK BADEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FEDERATION DES PROFESSIONNELS DU DEBOSSELAGE SANS PEINTURE »

Les déposants sont ALEXANDRE BOUILLARD domicilié(e) 309 BIS RUE DES GARINES - 01700 - MIRIBEL - France, VICTOR TINO domicilié(e) 10 TER RUE DE LA LIBERATION - 69780 - MIONS - France, YANNICK PHILIBERT domicilié(e) 1 LE BOURG RESID LE PARC - 69220 - CHARENTAY - France, FRANCK BADEL domicilié(e) 17 BIS AVENUE DU PORT - 69220 - BELLEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALEXANDRE BOUILLARD domicilié(e) 309 BIS RUE DES GARINES - 01700 - MIRIBEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 12 35 37 41

ALEXANDRE BOUILLARD a également déposé les autres marques suivantes : GROUPEMENT NATIONAL DES DEBOSSELEURS SANS PEINTURE , T-SHIRT DU MONDE , ALLIANCE DSP


ALEXANDRE BOUILLARD - 309 BIS RUE DES GARINES - 01700 - MIRIBEL - France

VICTOR TINO - 10 TER RUE DE LA LIBERATION - 69780 - MIONS - France

YANNICK PHILIBERT - 1 LE BOURG RESID LE PARC - 69220 - CHARENTAY - France

FRANCK BADEL - 17 BIS AVENUE DU PORT - 69220 - BELLEVILLE - France


ALEXANDRE BOUILLARD - 309 BIS RUE DES GARINES - 01700 - MIRIBEL - France


Publication - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Inscription le 27 septembre 2010 - Rejet total n°532874 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Outils et instruments à main entraînés manuellement ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; restauration de mobilier ;

Éducation ; formation ; publication de livres.