Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Thèmes de France
M. Alexandre Bortolotti

Numéro de dépôt :
4046890
Date de dépôt :
14/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2023
Thèmes de France de Alexandre Bortolotti

Présentation de la marque Thèmes de France

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2013 par monsieur Alexandre Bortolotti auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Thèmes de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est monsieur Alexandre Bortolotti domicilié(e) 13 rue Marc Seguin - 10300 - Sainte Savine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alexandre Bortolotti domicilié(e) 13 rue Marc Seguin - 10300 - Sainte Savine - France.

La marque Thèmes de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Thèmes de France est expirée depuis le 14 novembre 2023.


M. Alexandre Bortolotti - 13 rue Marc Seguin - 10300 - Sainte Savine - France


M. Alexandre Bortolotti - 13 rue Marc Seguin - 10300 - Sainte Savine - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques.