Thèmes de France
Présentation de la marque Thèmes de France
Déposée par voie électronique le 14 novembre 2013 par monsieur Alexandre Bortolotti auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Thèmes de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Thèmes de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046890.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Thèmes de France est expirée depuis le 14 novembre 2023.
Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49
Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10