Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Occlusal Morphology Guide Transfert OMGT
Monsieur Alexandre Bienfait
Monsieur lucas chiara

Numéro de dépôt :
4593024
Date de dépôt :
23/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Occlusal Morphology Guide Transfert OMGT de Alexandre Bienfait

Présentation de la marque Occlusal Morphology Guide Transfert OMGT

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2019 par monsieur Alexandre Bienfait et monsieur lucas chiara auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Occlusal Morphology Guide Transfert OMGT »

Les déposants sont monsieur Alexandre Bienfait domicilié(e) chemin des ifs - 69340 - francheville - France et monsieur lucas chiara domicilié(e) 5 rue major martin - 69001 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ALEXANDRE BIENFAIT domicilié(e) CHEMIN DES IFS - 69340 - FRANCHEVILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 35 44


Monsieur Alexandre Bienfait - chemin des ifs - 69340 - francheville - France

Monsieur lucas chiara - 5 rue major martin - 69001 - LYON - France


Monsieur ALEXANDRE BIENFAIT - CHEMIN DES IFS - 69340 - FRANCHEVILLE - France


Publication - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Inscription le 8 avril 2020 - Rejet total n°784928 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-08

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.