Déposée le 21 mars 2001 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Alexandre BELLION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES),
la marque française « LA DIAVOLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-17 du 27 avril 2001.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Alexandre BELLION domicilié(e) 221 rte George Clemenceau, 85210 THIRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELLION Alexandre - France.
La marque LA DIAVOLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3090413.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DIAVOLA est expirée depuis le 21 mars 2011.
EURL Alexandre BELLION - 221 rte George Clemenceau, 85210 THIRE - France
BELLION Alexandre - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-46
Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17
Appareils de cuisson, de réfrigération, de ventilation Ustensiles et récipients pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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