Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'Amande Beauceronne
Monsieur Alexandre BEAUVALLET

Numéro de dépôt :
4585591
Date de dépôt :
27/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
L\'Amande Beauceronne de Alexandre BEAUVALLET

Présentation de la marque L'Amande Beauceronne

Déposée par voie électronique le 27 septembre 2019 par monsieur Alexandre BEAUVALLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Amande Beauceronne »

Le déposant est monsieur Alexandre BEAUVALLET domicilié(e) 9 rue des acacias - 45300 - ENGENVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alexandre BEAUVALLET domicilié(e) 9 rue des acacias - 45300 - ENGENVILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31


Monsieur Alexandre BEAUVALLET - 9 rue des acacias - 45300 - ENGENVILLE - France


Monsieur Alexandre BEAUVALLET - 9 rue des acacias - 45300 - ENGENVILLE - France


Publication - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Inscription le 12 août 2020 - Rejet total n°792561 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-12

Fruits secs ;

Pâtisseries ; confiserie ; biscuits ; gâteaux ;

Fruits frais.