Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CAMP FRANC
Monsieur alexandre Bameule

Numéro de dépôt :
4510831
Date de dépôt :
24/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/12/2028
LE CAMP FRANC de alexandre Bameule

Présentation de la marque LE CAMP FRANC

Déposée par voie électronique le 24 décembre 2018 par monsieur alexandre Bameule auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CAMP FRANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-03 du 18 janvier 2019.

Le déposant est monsieur alexandre Bameule domicilié(e) 11 chemin de camphio - 30131 - pujaut - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur alexandre bameule domicilié(e) 11 chemin de camphio - 30131 - pujaut - France.

La marque LE CAMP FRANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4510831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CAMP FRANC arrivera à expiration en date du 24 décembre 2028.

alexandre Bameule a également déposé les autres marques suivantes : galileo galilei , Amandeus , 100% Provence , rosé direct , storytelling bike , LES HAPPYCULTEURS , Le vélo qui parle


Monsieur alexandre Bameule - 11 chemin de camphio - 30131 - pujaut - France


Monsieur alexandre bameule - 11 chemin de camphio - 30131 - pujaut - France


Publication - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2019-03

Enregistrement sans modification - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.