Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
100% Provence
Monsieur Alexandre Bameule
Numéro de dépôt :
4449260
Date de dépôt :
26/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque 100% Provence
Déposée par voie électronique le 26 avril 2018 par monsieur Alexandre Bameule
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « 100% Provence »
Le déposant est monsieur Alexandre Bameule domicilié(e) 11 Chemin de Camphio - 30131 - Pujaut - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alexandre Bameule domicilié(e) 11 Chemin de Camphio - 30131 - Pujaut - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Alexandre Bameule - 11 Chemin de Camphio - 30131 - Pujaut - France
Monsieur Alexandre Bameule - 11 Chemin de Camphio - 30131 - Pujaut - France
Publication - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20
Inscription le 8 janvier 2019 - Retrait partiel n°744872 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-01-08
Inscription le 19 juin 2019 - Rejet total n°759294 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-19
Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.
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