Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

100% Provence
Monsieur Alexandre Bameule

Numéro de dépôt :
4449260
Date de dépôt :
26/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
100% Provence de Alexandre Bameule

Présentation de la marque 100% Provence

Déposée par voie électronique le 26 avril 2018 par monsieur Alexandre Bameule auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 100% Provence »

Le déposant est monsieur Alexandre Bameule domicilié(e) 11 Chemin de Camphio - 30131 - Pujaut - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alexandre Bameule domicilié(e) 11 Chemin de Camphio - 30131 - Pujaut - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Alexandre Bameule a également déposé les autres marques suivantes : galileo galilei , Amandeus , rosé direct , storytelling bike , LES HAPPYCULTEURS , Le vélo qui parle , LE CAMP FRANC


Monsieur Alexandre Bameule - 11 Chemin de Camphio - 30131 - Pujaut - France


Monsieur Alexandre Bameule - 11 Chemin de Camphio - 30131 - Pujaut - France


Publication - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Inscription le 8 janvier 2019 - Retrait partiel n°744872 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-01-08

Inscription le 19 juin 2019 - Rejet total n°759294 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-19

Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles  (y compris les essences pour moteurs) ; matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.