Marque expirée - Marque en non vigueur

SC Solution Carton
Alexandre ANSSEAU
Héléne BREUVART
Claire RAQUIN

Numéro de dépôt :
3457028
Date de dépôt :
17/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
17/10/2016
SC Solution Carton de Alexandre ANSSEAU

Présentation de la marque SC Solution Carton

Déposée le 17 octobre 2006 par Alexandre ANSSEAU, Héléne BREUVART, Claire RAQUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SC Solution Carton »

Les déposants sont Alexandre ANSSEAU domicilié(e) 4 Chemin des Brosses,69570 DARDILLY - 69570 - France, Héléne BREUVART domicilié(e) 44 A Avenue Aristide Braind,21000 DIJON - 21000 - France, Claire RAQUIN domicilié(e) 1 Place de l'église,21390 MONTIGNY ST BARTÉLÉMY - 21390 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Héléne BREUVART domicilié(e) 44 A Avenue Aristide Braind,21000 DIJON - 21000 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SC Solution Carton est expirée depuis le 17 octobre 2016.


Alexandre ANSSEAU - 4 Chemin des Brosses,69570 DARDILLY - 69570 - France

Héléne BREUVART - 44 A Avenue Aristide Braind,21000 DIJON - 21000 - France

Claire RAQUIN - 1 Place de l'église,21390 MONTIGNY ST BARTÉLÉMY - 21390 - France


Héléne BREUVART - 44 A Avenue Aristide Braind,21000 DIJON - 21000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47

Carton ; boîtes en carton ou en papier ; Impression cartonnage emballage pour bouteille enseigne en papier carton ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; Distribution (livraison) de produit emballage de produit entreposage livraison de marchandise stockage ;

Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; Dessinateur pour emballage recherche technique.