Marque enregistrée - Marque en vigueur

GreenPassport
Monsieur Alexandre Ancel

Numéro de dépôt :
4677927
Date de dépôt :
31/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/08/2030
GreenPassport de Alexandre Ancel

Présentation de la marque GreenPassport

Déposée par voie électronique le 31 août 2020 par monsieur Alexandre Ancel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GreenPassport » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-39 du 25 septembre 2020.

Le déposant est monsieur Alexandre Ancel domicilié(e) 31 avenue Hoche - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alexandre Ancel domicilié(e) 31 avenue Hoche - 75008 - Paris - France.

La marque GreenPassport a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4677927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GreenPassport arrivera à expiration en date du 31 août 2030.


Monsieur Alexandre Ancel - 31 avenue Hoche - 75008 - Paris - France


Monsieur Alexandre Ancel - 31 avenue Hoche - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02

Conception de logiciels.