Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BONSOIR MONSIEUR LE PRÉSIDENT
ALEXANDRE AMIEL
BRUCE TOUSSAINT

Numéro de dépôt :
3752618
Date de dépôt :
09/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
BONSOIR MONSIEUR LE PRÉSIDENT de ALEXANDRE AMIEL

Présentation de la marque BONSOIR MONSIEUR LE PRÉSIDENT

Déposée par voie électronique le 9 juillet 2010 par ALEXANDRE AMIEL et BRUCE TOUSSAINT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BONSOIR MONSIEUR LE PRÉSIDENT »

Les déposants sont ALEXANDRE AMIEL domicilié(e) 174 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France et BRUCE TOUSSAINT domicilié(e) 47 rue Henri Golaudin - 92140 - CLAMART - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALEXANDRE AMIEL domicilié(e) 174 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

ALEXANDRE AMIEL a également déposé les autres marques suivantes : BREAKING NEWS , Breaking News


ALEXANDRE AMIEL - 174 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France

BRUCE TOUSSAINT - 47 rue Henri Golaudin - 92140 - CLAMART - France


ALEXANDRE AMIEL - 174 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Inscription le 11 mai 2011 - Rejet total n°548904 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-11

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.