Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Canopées
Alexandra Torossian

Numéro de dépôt :
3789256
Date de dépôt :
09/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2020
Canopées de Alexandra Torossian

Présentation de la marque Canopées

Déposée le 9 décembre 2010 par Alexandra Torossian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Canopées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est Alexandra Torossian domicilié(e) 4 Rue Avice - 92310 - SEVRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alexandra Torossian domicilié(e) 4 Rue Avice - 92310 - SEVRES - France.

La marque Canopées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3789256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Canopées est expirée depuis le 9 décembre 2020.


Alexandra Torossian - 4 Rue Avice - 92310 - SEVRES - France


Alexandra Torossian - 4 Rue Avice - 92310 - SEVRES - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

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