Marque enregistrée - Marque en vigueur

AS ART SENS BY ALEX
Mme. alexandra saubusse

Numéro de dépôt :
4209663
Date de dépôt :
15/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/09/2025
AS ART SENS BY ALEX de alexandra saubusse

Présentation de la marque AS ART SENS BY ALEX

Déposée par voie électronique le 15 septembre 2015 par madame alexandra saubusse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AS ART SENS BY ALEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.

Le déposant est madame alexandra saubusse domicilié(e) 1558 route de poyaller - 40250 - SAINT AUBIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. alexandra saubusse domicilié(e) 1558 route de poyaller - 40250 - SAINT AUBIN - France.

La marque AS ART SENS BY ALEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4209663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AS ART SENS BY ALEX arrivera à expiration en date du 15 septembre 2025.


Mme. alexandra saubusse - 1558 route de poyaller - 40250 - SAINT AUBIN - France


Mme. alexandra saubusse - 1558 route de poyaller - 40250 - SAINT AUBIN - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.