Déposée par voie électronique le 15 septembre 2015 par madame alexandra saubusse
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AS ART SENS BY ALEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-41 du 9 octobre 2015.
Le déposant est madame alexandra saubusse domicilié(e) 1558 route de poyaller - 40250 - SAINT AUBIN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. alexandra saubusse domicilié(e) 1558 route de poyaller - 40250 - SAINT AUBIN - France.
La marque AS ART SENS BY ALEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4209663.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AS ART SENS BY ALEX arrivera à expiration en date du 15 septembre 2025.
Mme. alexandra saubusse - 1558 route de poyaller - 40250 - SAINT AUBIN - France
Mme. alexandra saubusse - 1558 route de poyaller - 40250 - SAINT AUBIN - France
Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41
Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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