Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAS RUIZ-OLIVIER
Mme. Alexandra RUIZ épouse OLIVIER
M. Jean OLIVIER

Numéro de dépôt :
4284385
Date de dépôt :
01/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/07/2026
SAS RUIZ-OLIVIER de Alexandra RUIZ épouse OLIVIER

Présentation de la marque SAS RUIZ-OLIVIER

Déposée par voie électronique le 1 juillet 2016 par madame Alexandra RUIZ épouse OLIVIER et monsieur Jean OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAS RUIZ-OLIVIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Les déposants sont madame Alexandra RUIZ épouse OLIVIER domicilié(e) 18 Lotissement du Parc - 11260 - ESPERAZA - France et monsieur Jean OLIVIER domicilié(e) 18 Lotissement du Parc - 11260 - ESPERAZA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean OLIVIER domicilié(e) 18 Lotissement du Parc - 11260 - ESPERAZA - France.

La marque SAS RUIZ-OLIVIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4284385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAS RUIZ-OLIVIER arrivera à expiration en date du 1 juillet 2026.


Mme. Alexandra RUIZ épouse OLIVIER - 18 Lotissement du Parc - 11260 - ESPERAZA - France

M. Jean OLIVIER - 18 Lotissement du Parc - 11260 - ESPERAZA - France


M. Jean OLIVIER - 18 Lotissement du Parc - 11260 - ESPERAZA - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Appareils de chauffage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ;

Travaux de plomberie .