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Marques déposées par madame Alexandra ROUET
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DEMAT BREIZH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEMAT BREIZH
Mme. Alexandra ROUET

Numéro de dépôt :
4039185
Date de dépôt :
11/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/10/2023
DEMAT BREIZH de Alexandra ROUET

Présentation de la marque DEMAT BREIZH

Déposée par voie électronique le 11 octobre 2013 par madame Alexandra ROUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DEMAT BREIZH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est madame Alexandra ROUET domicilié(e) 9 Square Gaston Coûté - 45140 - Ingré - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Alexandra ROUET domicilié(e) 9 Square Gaston Coûté - 45140 - Ingré - France.

La marque DEMAT BREIZH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEMAT BREIZH est expirée depuis le 11 octobre 2023.


Mme. Alexandra ROUET - 9 Square Gaston Coûté - 45140 - Ingré - France


Mme. Alexandra ROUET - 9 Square Gaston Coûté - 45140 - Ingré - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.