Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

toitneuf
alexandra nabet
nexia isovy, sarl
reuben belhassen

Numéro de dépôt :
3816705
Date de dépôt :
22/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
toitneuf de alexandra nabet

Présentation de la marque toitneuf

Déposée par voie électronique le 22 mars 2011 par alexandra nabet, la Société à Responsabilité Limité (SARL) nexia isovy, reuben belhassen auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « toitneuf »

Les déposants sont alexandra nabet domicilié(e) 17 bd bourdon - 75004 - paris - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) nexia isovy domicilié(e) 3 rue de penthièvre - 75008 - paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , reuben belhassen domicilié(e) 3 rue de penthièvre - 75008 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, nexia isovy domicilié(e) 3 rue de penthièvre - 75008 - paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 37

alexandra nabet a également déposé les autres marques suivantes : EXPERTALYS RISK MANAGEMENT , NEXIA ISOVY DEPARTEMENT HABITAT


alexandra nabet - 17 bd bourdon - 75004 - paris - France

nexia isovy, sarl - 3 rue de penthièvre - 75008 - paris - France - SIREN 4

reuben belhassen - 3 rue de penthièvre - 75008 - paris - France


nexia isovy - 3 rue de penthièvre - 75008 - paris - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Inscription le 9 mai 2012 - Rejet total n°575376 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-05-09

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules(réparation) ; Désinfection ; Dératisation ; Blanchisserie ; Rénovation de vêtements ; Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; Repassage du linge ; Travaux de cordonnerie ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Entretien et réparation d'horlogerie ; Réparation de serrures ; Restauration de mobilier ; Construction navale.