Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
HOTEL
Mlle alexandra massot M. fabrice capron
Numéro de dépôt :
3994575
Date de dépôt :
02/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque HOTEL
Déposée par voie électronique le 2 avril 2013 par mademoiselle alexandra massot et monsieur fabrice capron
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HOTEL »
Les déposants sont mademoiselle alexandra massot domicilié(e) 86 rue des argonautes - 97434 - saline les bains - France et monsieur fabrice capron domicilié(e) 86 rue des argonautes - 97434 - saline les bains - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. fabrice capron domicilié(e) 86 rue des argonautes - 97434 - saline les bains - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mlle alexandra massot - 86 rue des argonautes - 97434 - saline les bains - France
M. fabrice capron - 86 rue des argonautes - 97434 - saline les bains - France
M. fabrice capron - 86 rue des argonautes - 97434 - saline les bains - France
Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17
Inscription le 11 décembre 2013 - Rejet total n°614498 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-11
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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