Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CC
ALEXANDRA FAIVRE

Numéro de dépôt :
99768738
Date de dépôt :
11/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2009

Présentation de la marque CC

Déposée le 11 janvier 1999 par la société ALEXANDRA FAIVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-08 du 19 février 1999.

Le déposant est la société ALEXANDRA FAIVRE domicilié(e) 11, RUE HAUTE, 88550 POUXEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 432 662 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alexandra FAIVRE - France.

La marque CC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99768738.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CC est expirée depuis le 11 janvier 2009.


ALEXANDRA FAIVRE - 11, RUE HAUTE, 88550 POUXEUX - France - SIREN 418432662


Alexandra FAIVRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-26

Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08

- sacs pour l'emballage en tissu - linge de maison confectionné, serviettes de table, sets de table, nappes, napperons, draps, housses de couette, taies d'oreilles, serviettes de toilette, gants de toilette, trousse de toilette, manique de cuisine, sac à pain, rideaux, tous ces produits étant en matières textiles ; - vêtements confectionnés, tabliers, blouses, peignoirs.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.