Marque expirée - Marque en non vigueur
CLOS NICEA
Numéro de dépôt :
3578533
Date de dépôt :
29/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
29/05/2018
Présentation de la marque CLOS NICEA
Déposée le 29 mai 2008 par ALEXANDRA bettati auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « CLOS NICEA »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS NICEA est expirée depuis le 29 mai 2018.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-47
Publication - Publication le 4 juil. 2008 au BOPI 2008-27