Marque expirée - Marque en non vigueur

D'lys couleurs Des bouquets à déguster
ALEXANDRA BALLISTE VERGNES AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE D'LYS COULEURS S.A.R.L. EN FORMATION

Numéro de dépôt :
3463410
Date de dépôt :
17/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
17/11/2016
D\'lys couleurs Des bouquets à déguster de ALEXANDRA BALLISTE VERGNES

Présentation de la marque D'lys couleurs Des bouquets à déguster

Déposée le 17 novembre 2006 par ALEXANDRA BALLISTE VERGNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « D'lys couleurs Des bouquets à déguster »

Le déposant est ALEXANDRA BALLISTE VERGNES AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE D'LYS COULEURS S.A.R.L. EN FORMATION domicilié(e) 852 ROUTE DE MIREPOIX,31660 BESSIERES - 31660 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALEXANDRA BALLISTE VERGNES domicilié(e) 852 ROUTE DE MIREPOIX,31660 BESSIERES - 31660 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D'lys couleurs Des bouquets à déguster est expirée depuis le 17 novembre 2016.


ALEXANDRA BALLISTE VERGNES AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE D'LYS COULEURS S.A.R.L. EN FORMATION - 852 ROUTE DE MIREPOIX,31660 BESSIERES - 31660 - France


ALEXANDRA BALLISTE VERGNES - 852 ROUTE DE MIREPOIX,31660 BESSIERES - 31660 - France


Inscription le 14 février 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°468529 - Publication au BOPI 2008-02-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Fleurs artificielles ; Fleurs artificielles (couronnes) – fruits artificiels ;

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; Fruits confits ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; pâtisserie ; confiserie ; miel ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Caramels (fondants) – crèmes glacées – épice (pain d') – épices – fondants (confiserie) – macarons (pâtisserie) – pâte d'amande – pâte de fruits – petits fours – pralines – vanille (gousse de) – nougat – guimauve – calissons dragées ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; Décoration de vitrines ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.