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Marques déposées par Alex R. Kaye and Frances Kaye Trust Trust en fidei-commis selon les lois de la Californie
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PORTA-BOTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PORTA-BOTE
Alex R. Kaye and Frances Kaye Trust Trust en fidei-commis selon les lois de la Californie

Numéro de dépôt :
1450228
Date de dépôt :
16/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/02/2018

Présentation de la marque PORTA-BOTE

Déposée le 16 février 1988 par Alex R. Kaye and Frances Kaye Trust Trust en fidei-commis selon les lois de la Californie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PORTA-BOTE »

Le déposant est Alex R. Kaye and Frances Kaye Trust Trust en fidei-commis selon les lois de la Californie domicilié(e) 1074 Independance Avenue MOUNTAIN VIEW,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2355739) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREDEMA domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2355739) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PORTA-BOTE est expirée depuis le 16 février 2018.


Alex R. Kaye and Frances Kaye Trust Trust en fidei-commis selon les lois de la Californie - 1074 Independance Avenue MOUNTAIN VIEW,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2355739) - États-Unis


BREDEMA - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2355739) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2007 n°2355739 - Publication au BOPI 2007-12-18

Renouvellement sans limitation n°2101688 - Publication au BOPI 1997-52

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-29

Inscription le 18 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°470567 - Publication au BOPI 2007-12-18

Véhicules, appareils de locomotion par terre, air et eau, et notamment bateaux pliants ou démontables.