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Marques déposées par Alex CONIL
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CHANTIERS PROPRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANTIERS PROPRES
Alex CONIL

Numéro de dépôt :
3819798
Date de dépôt :
31/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2021
CHANTIERS PROPRES de Alex CONIL

Présentation de la marque CHANTIERS PROPRES

Déposée le 31 mars 2011 par Alex CONIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHANTIERS PROPRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est Alex CONIL domicilié(e) 359 avenue des Prés d'Arènes, BP 95122 - 34073 - MONTPELLIER cedex 03 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alex CONIL domicilié(e) 359 avenue des Prés d'Arènes, BP 95122 - 34073 - MONTPELLIER cedex 03 - France.

La marque CHANTIERS PROPRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3819798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANTIERS PROPRES est expirée depuis le 31 mars 2021.


Alex CONIL - 359 avenue des Prés d'Arènes, BP 95122 - 34073 - MONTPELLIER cedex 03 - France


Alex CONIL - 359 avenue des Prés d'Arènes, BP 95122 - 34073 - MONTPELLIER cedex 03 - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683577 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Location de machines de chantier ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.