Déposée le 20 juillet 1993 par monsieur ALESSANDRA Denis et madame BARTOLINI Jacqueline
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « F CPAM INFITEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-36 du 10 septembre 1993.
Les déposants sont monsieur ALESSANDRA Denis domicilié(e) Campagne Les Charlots, 13540 PUYRICARD - France et madame BARTOLINI Jacqueline domicilié(e) Campagne La Simone Quartier des Camus, 13540 PUYRICARD - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denis ALESSANDRA Conseil - Formations - Developpements en INFORMATIQUE - France.
La marque F CPAM INFITEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477923.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F CPAM INFITEL est expirée depuis le 20 juillet 2003.
M. ALESSANDRA Denis - Campagne Les Charlots, 13540 PUYRICARD - France
Mme BARTOLINI Jacqueline - Campagne La Simone Quartier des Camus, 13540 PUYRICARD - France
Denis ALESSANDRA Conseil - Formations - Developpements en INFORMATIQUE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-36
Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36
Logiciel de gestion pour Cabinet d'Infirmières, kinésithérapeutes et paramédicaux sur micro-ordinateur Télétransmission (pour transfert des facturations à la Caisse d'Assurance Maladie)
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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