Agence du Cap IMMOBILIER
Présentation de la marque Agence du Cap IMMOBILIER
Déposée le 18 novembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALESCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Agence du Cap IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Agence du Cap IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195181.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Agence du Cap IMMOBILIER est expirée depuis le 18 novembre 2022.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-17
Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52
Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2012 n°2509058 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-09-12