Marque enregistrée - Marque en non vigueur
- LE ROUCAN -
Numéro de dépôt :
1550573
Date de dépôt :
08/09/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/09/1999
Présentation de la marque - LE ROUCAN -
Déposée le 8 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) ALES-VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « - LE ROUCAN - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque - LE ROUCAN - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1550573.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALES-VINS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°44782 - Publication au BOPI 1990-09